CAUE 06 - Galerie Photos
Lauréats concours photos "Places et placettes de nos villes et villages"
Les images et informations contenues dans cette galerie font parties du Concours Photo "Places et placettes de nos villes et villages" et strictement réservées à l'usage du Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement des Alpes-Maritimes et soumises à des droits d'utilisation.
Remise des prix
1
1e Prix - Eric MARTIN
2
2e Prix - Françoise LHOTELAIN
3
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Tout documents ou photos reproduites dans les galeries photos sont réservées et protégées par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits de copie, droits d'utilisation commerciale et par la législation sur la protection des bases de données. En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source). Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.
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